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Décret de la convention nationale additionnel à la loi du 8 pluviôse, sur les idiomes étrangers et l'enseignement de la langue française.

texte ou document administratif
1794

Décret de la convention nationale additionnel à la loi du 8 pluviôse, sur les idiomes étrangers et l'enseignement de la langue française.

Chambre des Députés. 2e Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission de l'Enseignement et des Beaux-Arts […] sur la fréquentation scolaire et sur la prolongation de la scolarité obligatoire.

texte ou document administratif
Raymond Férin
1933

Chambre des Députés. 2e Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission de l'Enseignement et des Beaux-Arts […] sur la fréquentation scolaire et sur la prolongation de la scolarité obligatoire.

Fascicules de documentation administrative. Quatrième partie, titre II. Tarifs scolaires, bourses. Chapitres 310 à 319. Dispositions communes.

texte ou document administratif
1951

Fascicules de documentation administrative. Quatrième partie, titre II. Tarifs scolaires, bourses. Chapitres 310 à 319. Dispositions communes.

Loi du 20 juin 1885. Rapports présentés par le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts au Président de la République sur les opérations faites en vertu de ladite loi, jusqu'au 31 décembre 1888, en ce qui concerne les établissements d'enseignement primaires et sur les opérations de la Caisse des lycées, collèges et écoles primaires pendant l'année 1888.

texte ou document administratif
Edouard Lockroy
1889

Loi du 20 juin 1885. Rapports présentés par le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts au Président de la République sur les opérations faites en vertu de ladite loi, jusqu'au 31 décembre 1888, en ce qui concerne les établissements d'enseignement primaires et sur les opérations de la Caisse des lycées, collèges et écoles primaires pendant l'année 1888.

Introduction au budget de l'Instruction publique. Sénat. Année 1913 session ordinaire. Rapport fait Au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner la proposition de loi,adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1913.

texte ou document administratif
Eugène Lintilhac
1913

Introduction au budget de l'Instruction publique. Sénat. Année 1913 session ordinaire. Rapport fait Au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner la proposition de loi,adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1913.

Décret impériale concernant les enfans (sic) trouvés ou abandonnés et les orphelins pauvres.

texte ou document administratif
Napoléon Bonaparte
1811

Décret impériale concernant les enfans (sic) trouvés ou abandonnés et les orphelins pauvres.

Mémoire présenté à la commission législative pour l'abrogation de la loi Falloux - Projet de loi sur les établissements d'enseignement secondaire privés.

manuscrit, tapuscrit
Théodore Joran
Massé
1907

Mémoire présenté à la commission législative pour l'abrogation de la loi Falloux - Projet de loi sur les établissements d'enseignement secondaire privés.

Bulletin national de l'enseignement primaire. N°2 à 12. Février 1943 à Janvier-Février 1944.

texte ou document administratif
1943

Bulletin national de l'enseignement primaire. N°2 à 12. Février 1943 à Janvier-Février 1944.

Loi sur la construction des maisons d'école.

texte ou document administratif
Agénor Bardoux
Maréchal de Mac Mahon
1878

Loi sur la construction des maisons d'école.

Majuscule et Minuscule : La recherche ne tient pas compte de la casse des lettres (MAJUSCULES/minuscules).

Par exemple, vous obtiendrez les mêmes résultats en recherchant «rouen», «Rouen» ou «ROUEN».

Signes et lettres diacritiques : La recherche ne tient pas compte des signes et lettres diacritiques (accents, ç, etc.)

Par exemple, vous obtiendrez les mêmes résultats en recherchant «abecedaire» ou «abécédaire».

 

Important :

- L'espace entre deux mots est l'équivalent de « OU »

- Les opérateurs définis dans le tableau ci-dessous doivent être « collés » aux mots ou aux chiffres saisis et chaque mot recherché doit être séparé par un espace.

Exemple : +abecedaire +brod* +rouen

 

Outil de syntaxe Définition exemples
espace Équivalent de « OU » montessori freinet
+ Permet d'inclure les résultats de recherche comportant un mot précis +montessori +jeu
- Permet d'exclure les résultats de recherche comportant un mot précis +pédagogie -maternelle
* Permet d'obtenir tous les résultats contenant la racine d'un mot (troncature) pedagog*
« » Permet d'inclure les résultats contenant l'expression exacte "coopérative scolaire"
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