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Résultats de la recherche : 74 réponses

Rapport sur les opérations de le caisse des lycées, collèges et écoles primaires pendant l'année 1885, présenté par les Ministres de l'Instruction publique et des Finances au Président de la République.

texte ou document administratif
Marie François Sadi Carnot
René Goblet
1886

Rapport sur les opérations de le caisse des lycées, collèges et écoles primaires pendant l'année 1885, présenté par les Ministres de l'Instruction publique et des Finances au Président de la République.

Loi relative aux ponts et chaussées.

texte ou document administratif
Louis XVI
1792

Loi relative aux ponts et chaussées.

Decret Impérial, qui fixe l'époque à laquelle commencent à courir les années de jouissance des Brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation.

texte ou document administratif
1807

Decret Impérial, qui fixe l'époque à laquelle commencent à courir les années de jouissance des Brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation.

Decret Impérial, qui abroge une disposition de la Loi du 25 Mai 1791, sur la propriété des auteurs de découvertes.

texte ou document administratif
1806

Decret Impérial, qui abroge une disposition de la Loi du 25 Mai 1791, sur la propriété des auteurs de découvertes.

Loi du 20 juin 1885. Rapports présentés par le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts au Président de la République sur les opérations faites en vertu de ladite loi, jusqu'au 31 décembre 1889, en ce qui concerne les établissements d'enseignement primaires et sur les opérations de la Caisse des lycées, collèges et écoles primaires pendant l'année 1889.

texte ou document administratif
Armand Fallières
1890

Loi du 20 juin 1885. Rapports présentés par le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts au Président de la République sur les opérations faites en vertu de ladite loi, jusqu'au 31 décembre 1889, en ce qui concerne les établissements d'enseignement primaires et sur les opérations de la Caisse des lycées, collèges et écoles primaires pendant l'année 1889.

Arrêté relatif au mode de délivrance des Brevets d'invention (1). Du 5 Vendémiaire an IX (27 Septembre 1800).

texte ou document administratif
1807

Arrêté relatif au mode de délivrance des Brevets d'invention (1). Du 5 Vendémiaire an IX (27 Septembre 1800).

Réclamation auprès du ministre de l'intérieur au sujet de la défense faite, en son nom, de continuer la CORRESPONDANCE DES ÉCOLES CENTRALES.

texte ou document administratif
Pierre Dolivier
1801

Réclamation auprès du ministre de l'intérieur au sujet de la défense faite, en son nom, de continuer la CORRESPONDANCE DES ÉCOLES CENTRALES.

Loi du 20 juin 1885 et décret du 15 février 1886. Loi relative aux subventions de l'Etat pour constructions et appropriations d'établissements et de maisons destinés au service de l'enseignement supérieur, de l'enseignement secondaire et de l'enseignement primaire;

texte ou document administratif
François H. Allain-Targé
Jules Grévy
René Goblet

Loi du 20 juin 1885 et décret du 15 février 1886. Loi relative aux subventions de l'Etat pour constructions et appropriations d'établissements et de maisons destinés au service de l'enseignement supérieur, de l'enseignement secondaire et de l'enseignement primaire;

État Français - Défense passive.

affiche
Marc Chevalier
Philippe Pétain
1941

État Français - Défense passive.

Majuscule et Minuscule : La recherche ne tient pas compte de la casse des lettres (MAJUSCULES/minuscules).

Par exemple, vous obtiendrez les mêmes résultats en recherchant «rouen», «Rouen» ou «ROUEN».

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Par exemple, vous obtiendrez les mêmes résultats en recherchant «abecedaire» ou «abécédaire».

 

Important :

- L'espace entre deux mots est l'équivalent de « OU »

- Les opérateurs définis dans le tableau ci-dessous doivent être « collés » aux mots ou aux chiffres saisis et chaque mot recherché doit être séparé par un espace.

Exemple : +abecedaire +brod* +rouen

 

Outil de syntaxe Définition exemples
espace Équivalent de « OU » montessori freinet
+ Permet d'inclure les résultats de recherche comportant un mot précis +montessori +jeu
- Permet d'exclure les résultats de recherche comportant un mot précis +pédagogie -maternelle
* Permet d'obtenir tous les résultats contenant la racine d'un mot (troncature) pedagog*
« » Permet d'inclure les résultats contenant l'expression exacte "coopérative scolaire"
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