Statuts de la mutualité scolaire forestière de Gigny (Jura).
Numéro d'inventaire : 2009.06054
Type de document : manuscrit, tapuscrit
Période de création : 1er quart 20e siècle
Date de création : 1900 (vers)
Description : Ensemble de 2 cahiers manuscrits.
Mesures : hauteur : 225 mm ; largeur : 175 mm
Notes : Ensemble de 2 cahiers identiques dans le contenu : 17 pages manuscrites, 7 chapitres (I à VII) et 42 articles pour décrire les statuts de la mutualité. Statuts conformes au décret du 26 avril 1896 et à la loi du 1er avril 1898.
Mots-clés : Œuvres scolaires (y compris coopératives)
Filière : aucune
Niveau : aucun
Nom de la commune : Gigny
Nom du département : Jura
Langue : Français
Nombre de pages : n.p.
Nombre de pages : n.p.