Arrêté qui ordonne la formation d'un état des écoles de chaque département susceptibles d'être considérées comme écoles secondaires.
Numéro d'inventaire : 2000.01315
Auteur(s) : Napoléon Bonaparte
Type de document : texte ou document administratif
Éditeur : Imprimerie de la République (Paris)
Imprimeur : Imprimerie de la République
Période de création : 1er quart 19e siècle
Date de création : 1802
Description : Une seule feuille
Mesures : hauteur : 215 mm ; largeur : 135 mm
Notes : Bonaparte premier consul de la République.
Arrêté du 4 messidor an X.
Signé Bonaparte le premier consul, Hugues B. Maret le secrétaire d'état et Chaptal le ministre de l'intérieur
Réf : B.198.N.°1761.
Arrêté du 4 messidor an X.
Signé Bonaparte le premier consul, Hugues B. Maret le secrétaire d'état et Chaptal le ministre de l'intérieur
Réf : B.198.N.°1761.
Filière : Post-élémentaire
Niveau : Post-élémentaire
Langue : Français
Nombre de pages : 3
Nombre de pages : 3
