Arrêté qui fixe le traitement des fonctionnaires et professeurs des lycées et les pensions des élèves nationaux.
Numéro d'inventaire : 2000.01112
Auteur(s) : Napoléon Bonaparte
Type de document : texte ou document administratif
Imprimeur : Imprimerie de la République
Période de création : 1er quart 19e siècle
Date de création : 1803
Description : Deux feuilles imprimées
Mesures : hauteur : 215 mm ; largeur : 140 mm
Notes : Arrêté du 15 brumaire an XII de la République (7 novembre 1803) à Boulogne / signé Bonarparte le premier consul; Maret (Hugues B.) le secrétaire d'état et Chaptal le ministre de l'intérieur / B.327. N° 3358 / 2 tableaux p 5 et 6 sur la classification des lycées et des traitements des fonctionnaires ou professeurs : les établissements sont divisés en 3 classes ex: 1re classe Lyon, Bordeaux Rouen Turin..., 2eme classe Nantes, Montpellier, Liège... 3eme classe Amiens, Rodès, Alexandrie... Le 2eme tableau fixe les prix des pensions entre 750 et 600 frcs.
Mots-clés : Textes normatifs relatifs à l'enseignement en France (législation, débats, BO)
Gestion des personnels : recrutement, nominations, etc.
Gestion des personnels : recrutement, nominations, etc.
Filière : aucune
Niveau : aucun
Langue : Français
Nombre de pages : 6
Nombre de pages : 6
