Arrêté contenant désignation des Écoles secondaires du département de la Loire-Inférieure.
Numéro d'inventaire : 2000.01314
Auteur(s) : Napoléon Bonaparte
Type de document : texte ou document administratif
Imprimeur : Imprimerie de la République
Période de création : 1er quart 19e siècle
Date de création : 1802
Description : Feuillet imprimé formant livret.
Mesures : hauteur : 215 mm ; largeur : 135 mm
Notes : Arrêté du 5 frimaire an XI [26 Novembre 1802]. Signé de Bonaparte, premier consul de la République, Hugues B. Maret le secrétaire d'État et Chaptal le ministre de l'intérieur.
Vu les procès verbaux de visite des écoles du loire inférieure, établis par le préfet du département, 6 écoles sont "érigées en écoles secondaires. Leurs élèves seront admis à concourir pour les places gratuites des Lycées."
Vu les procès verbaux de visite des écoles du loire inférieure, établis par le préfet du département, 6 écoles sont "érigées en écoles secondaires. Leurs élèves seront admis à concourir pour les places gratuites des Lycées."
Mots-clés : Prospectus, règlements, statuts d'établissements
Nom du département : Loire-Atlantique
Langue : Français
Nombre de pages : 1
Nombre de pages : 1
