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Accueil > Musée National de l'Éducation > Mosaic > aucune > Textes normatifs relatifs à l'enseignement en France (législation, débats, BO)

Résultats de la recherche : 53 réponses

Decret Impérial, qui fixe l'époque à laquelle commencent à courir les années de jouissance des Brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation.

texte ou document administratif
1807

Decret Impérial, qui fixe l'époque à laquelle commencent à courir les années de jouissance des Brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation.

Loi relative l'enseignement public dans les différents collèges du royaume.

texte ou document administratif
Louis XVI
1791

Loi relative l'enseignement public dans les différents collèges du royaume.

Loi relative au serment à prêter par les professeurs et autres personnes chargées de l'instruction publique et par les chapelains desservants les hôpitaux et prisons.

texte ou document administratif
Louis XVI
1791

Loi relative au serment à prêter par les professeurs et autres personnes chargées de l'instruction publique et par les chapelains desservants les hôpitaux et prisons.

Déclaration de M. Edgar Faure, Ministre de l'Education Nationale. Assemblée Nationale, 24 juillet 1968.

imprimé divers
Edgar Faure
1968

Déclaration de M. Edgar Faure, Ministre de l'Education Nationale. Assemblée Nationale, 24 juillet 1968.

Loi relative aux ponts et chaussées.

texte ou document administratif
Louis XVI
1792

Loi relative aux ponts et chaussées.

Decret Impérial, qui abroge une disposition de la Loi du 25 Mai 1791, sur la propriété des auteurs de découvertes.

texte ou document administratif
1806

Decret Impérial, qui abroge une disposition de la Loi du 25 Mai 1791, sur la propriété des auteurs de découvertes.

Rapport à la Chambre des Pairs.

texte ou document administratif
Victor Cousin
1833

Rapport à la Chambre des Pairs.

Don de quatre cents volumes et rapports à la Bibliothèque du Comité d'Instruction Publique .

texte ou document administratif
1791

Don de quatre cents volumes et rapports à la Bibliothèque du Comité d'Instruction Publique .

Bulletin officiel du ministère de l'éducation et du secrétariat d'Etat aux universités. N° 31, 2 septembre 1976. Séparation de l'INRP et du CNDP.

article
1976

Bulletin officiel du ministère de l'éducation et du secrétariat d'Etat aux universités. N° 31, 2 septembre 1976. Séparation de l'INRP et du CNDP.

Majuscule et Minuscule : La recherche ne tient pas compte de la casse des lettres (MAJUSCULES/minuscules).

Par exemple, vous obtiendrez les mêmes résultats en recherchant «rouen», «Rouen» ou «ROUEN».

Signes et lettres diacritiques : La recherche ne tient pas compte des signes et lettres diacritiques (accents, ç, etc.)

Par exemple, vous obtiendrez les mêmes résultats en recherchant «abecedaire» ou «abécédaire».

 

Important :

- L'espace entre deux mots est l'équivalent de « OU »

- Les opérateurs définis dans le tableau ci-dessous doivent être « collés » aux mots ou aux chiffres saisis et chaque mot recherché doit être séparé par un espace.

Exemple : +abecedaire +brod* +rouen

 

Outil de syntaxe Définition exemples
espace Équivalent de « OU » montessori freinet
+ Permet d'inclure les résultats de recherche comportant un mot précis +montessori +jeu
- Permet d'exclure les résultats de recherche comportant un mot précis +pédagogie -maternelle
* Permet d'obtenir tous les résultats contenant la racine d'un mot (troncature) pedagog*
« » Permet d'inclure les résultats contenant l'expression exacte "coopérative scolaire"
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