Résultats de la recherche : 1479 réponses
Decret Impérial, qui fixe l'époque à laquelle commencent à courir les années de jouissance des Brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation.
texte ou document administratif
1807
Arrêté relatif au mode de délivrance des Brevets d'invention (1). Du 5 Vendémiaire an IX (27 Septembre 1800).
texte ou document administratif
1807
Nouveau guide du délégué cantonal.
texte ou document administratif
Théodore Naudy
1891
Bulletin de l'Enseignement Primaire. Oise. Année 1956.
texte ou document administratif
1956
Décrets et arrêtés délibérés par le Conseil supérieur de l'Instruction publique. (1ère session ordinaire de 1888). Enseignement Primaire. Sixième fascicule. (juillet 1888)
texte ou document administratif
1888
Mémoire présenté à la commission législative pour l'abrogation de la loi Falloux - Projet de loi sur les établissements d'enseignement secondaire privés.
manuscrit, tapuscrit
Théodore Joran
Massé
1907
Bulletin Officiel de l'Education Nationale. Lois - Règlements - Instructions. N° 1 du jeudi 5 janvier 1967 au N° 14, jeudi 6 avril 1967.
texte ou document administratif
1967
Bulletin de l'Enseignement Primaire. République Française. Département de la Somme. Année 1887.
texte ou document administratif
1887
Lettre circulaire.
manuscrit, tapuscrit
1821
Décrets et arrêtés délibérés par le Conseil supérieur de l'Instruction publique. Enseignement Primaire. Neuvième fascicule. (Années 1890)
texte ou document administratif
1892
Majuscule et Minuscule : La recherche ne tient pas compte de la casse des lettres (MAJUSCULES/minuscules).
Par exemple, vous obtiendrez les mêmes résultats en recherchant «rouen», «Rouen» ou «ROUEN».
Signes et lettres diacritiques : La recherche ne tient pas compte des signes et lettres diacritiques (accents, ç, etc.)
Par exemple, vous obtiendrez les mêmes résultats en recherchant «abecedaire» ou «abécédaire».
Important :
- L'espace entre deux mots est l'équivalent de « OU »
- Les opérateurs définis dans le tableau ci-dessous doivent être « collés » aux mots ou aux chiffres saisis et chaque mot recherché doit être séparé par un espace.
Exemple : +abecedaire +brod* +rouen
| Outil de syntaxe | Définition | exemples |
| espace | Équivalent de « OU » | montessori freinet |
| + | Permet d'inclure les résultats de recherche comportant un mot précis | +montessori +jeu |
| - | Permet d'exclure les résultats de recherche comportant un mot précis | +pédagogie -maternelle |
| * | Permet d'obtenir tous les résultats contenant la racine d'un mot (troncature) | pedagog* |
| « » | Permet d'inclure les résultats contenant l'expression exacte | "coopérative scolaire" |