Thèse pour la Licence
Numéro d'inventaire : 2026.0.19
Auteur(s) : Henry Taudière
Type de document : travail d'élève
Éditeur : Faculté de Droit de Poitiers
Imprimeur : Imprimerie de Oudin Frères
4, rue de l'Eperon, Poitiers
4, rue de l'Eperon, Poitiers
Période de création : 4e quart 19e siècle
Date de création : 1880
Matériau(x) et technique(s) : papier vélin | plume de métal
Description : Couverture en papier couché fin moucheté bleu. Reliure cousue.
Mesures : hauteur : 24 cm ; largeur : 15,5 cm
Notes : Il s'agit du mémoire de soutenance de Licence de Droit de l'étudiant Henry Taudière, inscrit à la Faculté de Droit de Poitiers, en 1880.
Il est rappelé que la thèse d'obtention du diplôme a été présentée et soutenue le samedi 07 août 1880.
Il est également fait mention des membres du jury de la commission et de leurs qualités : MM. Le Courtois, Ducrocq, Arthuys et Arthur.
Le contenu est structuré en deux parties : Droit romain et Droit français
Jus romanum : De praescriptis verbis et in factum actionibus
Positiones
Droit français : De la preuve littérale
De la preuve en général
Preuve littérale
Chapitre I Du titre authentique : Formalités de l'acte authentique, Force probante de l'acte authentique, Actes nuls comme actes authentiques
Des contre-lettres
Chapitre II De l'acte sous seing privé : Des actes sous seing privé proprement dits, Des livres d'écritures privées non revêtues de signatures
Chapitre III Des tailles
Chapitre IV Copies de titres : La copie fait pleine foi comme l'original dans trois cas, La copie peut servir de commencement de preuve par écrit
Chapitre IV Des actes recognitifs
Procédure civile
Chapitre I De la vérification des écritures : Nature, Procédure, Effets
Chapitre II Du faux incident civil : Nature, Procédure
Positions
Il est rappelé que la thèse d'obtention du diplôme a été présentée et soutenue le samedi 07 août 1880.
Il est également fait mention des membres du jury de la commission et de leurs qualités : MM. Le Courtois, Ducrocq, Arthuys et Arthur.
Le contenu est structuré en deux parties : Droit romain et Droit français
Jus romanum : De praescriptis verbis et in factum actionibus
Positiones
Droit français : De la preuve littérale
De la preuve en général
Preuve littérale
Chapitre I Du titre authentique : Formalités de l'acte authentique, Force probante de l'acte authentique, Actes nuls comme actes authentiques
Des contre-lettres
Chapitre II De l'acte sous seing privé : Des actes sous seing privé proprement dits, Des livres d'écritures privées non revêtues de signatures
Chapitre III Des tailles
Chapitre IV Copies de titres : La copie fait pleine foi comme l'original dans trois cas, La copie peut servir de commencement de preuve par écrit
Chapitre IV Des actes recognitifs
Procédure civile
Chapitre I De la vérification des écritures : Nature, Procédure, Effets
Chapitre II Du faux incident civil : Nature, Procédure
Positions
Mots-clés : Droit et sciences économiques
Lieu(x) de création : Poitiers
Langue : Français et latin
Nombre de pages : 68 p.
Nombre de pages : 68 p.
