Etat des Livrets et Brochures dont il a été fait hommage à la Nation pendant le Cours de l'Assemblée Constituante, Législative et conventionnelle.
Numéro d'inventaire : 2004.02524.1
Type de document : texte ou document administratif
Période de création : 4e quart 18e siècle
Date de création : 1791 (vers)
Description : Brochure dont les pages sont liées par une ficelle. Papier vergé. Coins pliés ou déchirés. Manuscrit.
Infolio relié.
Timbre sec : Archives de la République française (dernière page)
Infolio relié.
Timbre sec : Archives de la République française (dernière page)
Mesures : hauteur : 315 mm ; largeur : 210 mm
Notes : Etat ... remis au Comité d'Instruction publique, en exécution du décret du 3 Ventôse an III
Archives de la République Française
Extrait du Registre des Dons faits à la Nation
Registre C
Registre signé
"A paris, le 25 Ventôse an III de la République française une et indivisible : signé Barailon, Curée, ... Baudin."
"A Paris le Premier Germinal de l'An III de la République française une et indivisible. l'un des représentants du Peuple en l'absence de l'Archiviste : C. Baudin
Archives de la République Française
Extrait du Registre des Dons faits à la Nation
Registre C
Registre signé
"A paris, le 25 Ventôse an III de la République française une et indivisible : signé Barailon, Curée, ... Baudin."
"A Paris le Premier Germinal de l'An III de la République française une et indivisible. l'un des représentants du Peuple en l'absence de l'Archiviste : C. Baudin
Mots-clés : Textes normatifs relatifs à l'enseignement en France (législation, débats, BO)
Bibliothèques scolaires (historique)
Bibliothèques scolaires (historique)
Filière : aucune
Niveau : aucun
Langue : Français
Nombre de pages : 24
Nombre de pages : 24
