Déclaration du Roi portant Réglement pour le Collége d'Auxerre.
Numéro d'inventaire : 1979.18850
Auteur(s) : Louis XVI
Type de document : texte ou document administratif
Imprimeur : Fournier (F.)
Période de création : 4e quart 18e siècle
Date de création : 1777
Description : Feuillet imprimé. Bords abimés. Trace d'humidité sur la seconde partie du feuillet. Bandeau ornemental et armorié en tête de la 1ère page.
Mesures : hauteur : 265 mm ; largeur : 209 mm
Notes : Déclaration "Donnée à Fontainebleau le 31 Octobre 1776, enregistrée au Parlement le 10 Juin 1777 et à Auxerre le 20 juin 1777". Le roi de France confie la gestion du collège d'Auxerre à la congrégation de St Maur. Le texte (en 19 articles) établit les responsabilités administratives et financières de la congrégation.
Voir 4.1.01/1979.35007
Conservation: voir boîte enseignement masculin.
Voir 4.1.01/1979.35007
Conservation: voir boîte enseignement masculin.
Mots-clés : Prospectus, règlements, statuts d'établissements
Comptabilité d’établissements d’enseignement
Comptabilité d’établissements d’enseignement
Filière : Lycée et collège classique et moderne
Niveau : Post-élémentaire
Nom de la commune : Auxerre
Nom du département : Yonne
Langue : Français
Nombre de pages : 4
Nombre de pages : 4
