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Resultados de la búsqueda: 215 respuestas
Decret Impérial, qui fixe l'époque à laquelle commencent à courir les années de jouissance des Brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation.
texte ou document administratif
1807
La législation de l'instruction primaire en France depuis 1789 jusqu'à nos jours. Recueil des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, réglements, décisions, avis, projets de lois, avec introduction historique et table analytique. Tome II. De 1833 à 1847.
texte ou document administratif
Octave Gréard
1880
Bulletin officiel de l'éducation nationale. N° 1 (1996, 4 janvier)-N° 17 (1996, 25 avril).
texte ou document administratif
France. Ministère de l'Éducation nationale
1996
De la loi de l'enseignement. Commentaire théorique et administratif précédé d'une introduction.
livre
Eugène Rendu
1852
Chambre des Députés. Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission de l'Enseignement et des Beaux-Arts […] sur la fréquentation scolaire et sur la prolongation de la scolarité obligatoire.
texte ou document administratif
Raymond Férin
1933
![Chambre des Députés. Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission de l'Enseignement et des Beaux-Arts […] sur la fréquentation scolaire et sur la prolongation de la scolarité obligatoire.](/collections-en-ligne/cache/625eef3206f78653949acf51/mosaic.jpg)
Loi relative l'enseignement public dans les différents collèges du royaume.
texte ou document administratif
Louis XVI
1791
Loi relative au serment à prêter par les professeurs et autres personnes chargées de l'instruction publique et par les chapelains desservants les hôpitaux et prisons.
texte ou document administratif
Louis XVI
1791
Traité de Législation scolaire et universitaire. Tome 3 : Les enseignements élémentaire et préélémentaire.
texte ou document administratif
René Guillemoteau
Pierre Mayeur
1970
Déclaration de M. Edgar Faure, Ministre de l'Education Nationale. Assemblée Nationale, 24 juillet 1968.
imprimé divers
Edgar Faure
1968
Majuscule et Minuscule : La recherche ne tient pas compte de la casse des lettres (MAJUSCULES/minuscules).
Par exemple, vous obtiendrez les mêmes résultats en recherchant «rouen», «Rouen» ou «ROUEN».
Signes et lettres diacritiques : La recherche ne tient pas compte des signes et lettres diacritiques (accents, ç, etc.)
Par exemple, vous obtiendrez les mêmes résultats en recherchant «abecedaire» ou «abécédaire».
Important :
- L'espace entre deux mots est l'équivalent de « OU »
- Les opérateurs définis dans le tableau ci-dessous doivent être « collés » aux mots ou aux chiffres saisis et chaque mot recherché doit être séparé par un espace.
Exemple : +abecedaire +brod* +rouen
| Outil de syntaxe | Définition | exemples |
| espace | Équivalent de « OU » | montessori freinet |
| + | Permet d'inclure les résultats de recherche comportant un mot précis | +montessori +jeu |
| - | Permet d'exclure les résultats de recherche comportant un mot précis | +pédagogie -maternelle |
| * | Permet d'obtenir tous les résultats contenant la racine d'un mot (troncature) | pedagog* |
| « » | Permet d'inclure les résultats contenant l'expression exacte | "coopérative scolaire" |