République Française - Département de Maine-et-Loire. Ecoles primaires élémentaires publiques. Règlement départemental.
Numéro d'inventaire : 1986.00723
Type de document : affiche
Éditeur : Conseil Départemental de Maine-et-Loire (Maine-et-Loire)
Imprimeur : Siraudeau Imp. adm.
Date de création : 1933
Description : Feuille imprimée en n&b en 3 colonnes; feuille jaunie, renforts d'adhésif
Mesures : hauteur : 556 mm ; largeur : 450 mm
Notes : Règlement en 26 articles sur 3 colonnes. Ce texte, adopté une première fois le 17 janvier 1889 par le Conseil départemental du Maine et Loire et approuvé le 3 avril 1889 par le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, a été plusieurs fois modifié entre 1889 et 1933.
"Pour copie conforme : Angers, le 7 Décembre 1933. L'Inspecteur d'Académie, H. Dontenwille".
"Pour copie conforme : Angers, le 7 Décembre 1933. L'Inspecteur d'Académie, H. Dontenwille".
Mots-clés : Prospectus, règlements, statuts d'établissements
Filière : École primaire élémentaire
Niveau : Élémentaire
Nom du département : Maine-et-Loire
Langue : Français
Nombre de pages : 1
Nombre de pages : 1
