Recueil de Lettres Patentes et Édits royaux de 1763 à 1769.
ATTENTION : CETTE COLLECTION EST TEMPORAIREMENT INDISPONIBLE À LA CONSULTATION. MERCI DE VOTRE COMPRÉHENSION
Numéro d'inventaire : 1999.04361
Auteur(s) : Louis XV
Type de document : texte ou document administratif
Période de création : 3e quart 18e siècle
Date de création : 1769
Description : 10 DOCUMENTS OFFICIELS SOUS LA MÊME RELIURE. Couverture demi-chagrin avec coins et filetage. Dos nervuré et orné, pièce de titre.
Mesures : hauteur : 277 mm ; largeur : 219 mm
Notes : Vente Lantz. Lettres Patentes et Édits du Roi de 1763 à 1769. Table des matières manuscrite à la fin du livre.
Tous les documents concernent les Collèges Royaux du Nord du Royaume sauf un (indice 5) portant aussi sur l'Université de Douai.
Tous les documents concernent les Collèges Royaux du Nord du Royaume sauf un (indice 5) portant aussi sur l'Université de Douai.
Mots-clés : Prospectus, règlements, statuts d'établissements
Textes normatifs relatifs à l'enseignement en France (législation, débats, BO)
Textes normatifs relatifs à l'enseignement en France (législation, débats, BO)
Filière : Lycée et collège classique et moderne
Niveau : Post-élémentaire
Langue : Français