Rapport fait au Sénat.
Numéro d'inventaire : 2000.01303
Auteur(s) : Siméon (Henri, comte)
Type de document : texte ou document administratif
Éditeur : Lahure (Ch.) (Paris)
Imprimeur : Lahure (Ch.)
Période de création : 3e quart 19e siècle
Date de création : 1856
Description : Livret agrafé. Couverture papier imprimée.
Mesures : hauteur : 235 mm ; largeur : 155 mm
Notes : Rapport fait au Sénat au nom de la commission chargée d'examiner la proposition relative au sort des enfants confiés à l'assistance publique.
Séance du samedi 21 juin 1856, commission composée de M. le comte Portalis (président), le comte Siméon (secrétaire et rapporteur), le président Daviel, Tourangin, Ed. Thayer, Berger, Mimerel de Roubaix, le président Delangle, le comte Boulay de la Meurthe, le comte de Ségur-d'Aguesseau.
Séance du samedi 21 juin 1856, commission composée de M. le comte Portalis (président), le comte Siméon (secrétaire et rapporteur), le président Daviel, Tourangin, Ed. Thayer, Berger, Mimerel de Roubaix, le président Delangle, le comte Boulay de la Meurthe, le comte de Ségur-d'Aguesseau.
Filière : aucune
Niveau : aucun
Nombre de pages : 59
