Préfecture du Département du Rhône. Arrêté concernant l'Instruction publique.
Numéro d'inventaire : 1980.00013.25
Auteur(s) : C. Herbouville
Type de document : affiche
Éditeur : Préfecture du département du Rhône (Lyon)
Imprimeur : Ballanch père et fils
Période de création : 1er quart 19e siècle
Date de création : 1808
Description : Feuille imprimée en n&b encollée sur carton
Mesures : hauteur : 524 mm ; largeur : 402 mm
Notes : Arrêté d'application par la Préfecture du Rhône d'un Décret impérial en date du 17 septembre 1808 stipulant que : "Tous les inspecteurs, Proviseurs, Censeurs, Professeurs et autres Agents actuels de l'Instruction publique, seront tenus de déclarer au Grand-Maître s'ils sont dans l'intention de faire partie de l'Université impériale, et de contacter les obligations imposées à ses membres. Ces déclarations devront être faites avant le 1er novembre prochain, et transmis sur-le-champ à la Préfecture".
Mots-clés : Textes normatifs relatifs à l'enseignement en France (législation, débats, BO)
Gestion des personnels : recrutement, nominations, etc.
Gestion des personnels : recrutement, nominations, etc.
Filière : Elémentaire et post-élémentaire
Niveau : non précisée
Nom du département : Rhône
Langue : Français
Nombre de pages : 1
Nombre de pages : 1
