Ordonnance du Roi portant organisation définitive de la Maison Royale de Saint-Denis.

Send to a friend PDF Export

Numéro d'inventaire : 1979.18431

Auteur(s) : Louis XVIII

Type de document : texte ou document administratif

Imprimeur : Imprimerie royale

Période de création : 1er quart 19e siècle

Date de création : 1816

Description : Feuillets imprimés cousus formant livret. Armoiries royales en 1ère page.

Mesures : hauteur : 360 mm ; largeur : 238 mm

Notes : Louis XVIII réorganise la Maison d'éducation fondée par Napoléon pour les jeunes filles parentes de titulaires de la Légion d'honneur. 59 articles: "Du nombre des élèves et des conditions de leur admission", "de l'éducation et de l'instruction des élèves", "des dames de la Maison et de leur organisation", "du régime intérieur, de la police et de la discipline", "de la chapelle de la maison", "du conseil d'administration, des traitements et des dépenses", "des dispositions générales.
Est indiqué à la fin : Donnée au Château des Tuileries, le 3 Mars 1816. Signé Louis / Le Ministre secretaire des affaires étrangères, président du conseil. Signé Richelieu / Le Maréchal Duc de Trente, Ministre d'état, grand Chancelier de l'ordre royal de la Légion d'honneur, Signé Macdonald / Le Maréchal-de-camp, secrétaire général de la grande Chancellerie de l'ordre royal de la Légion d'honneur, C. Hulot.

Mots-clés : Prospectus, règlements, statuts d'établissements
Gestion des personnels : recrutement, nominations, etc.

Filière : Institutions privées

Niveau : Post-élémentaire

Nom de la commune : Saint-Denis

Nom du département : Seine-Saint-Denis

Langue : Français
Nombre de pages : 11

Ordonnance du Roi portant organisation définitive de la Maison Royale de Saint-Denis.

Add to basket