Lettres Patentes du Roi concernant le collège de Mâcon.
Numéro d'inventaire : 1979.27429
Auteur(s) : Louis XV
Type de document : texte ou document administratif
Imprimeur : Simon (P.G.) Imprimeur du Parlement
Période de création : 3e quart 18e siècle
Date de création : 1771
Description : Feuillet imprimé avec bandeau ornemental en-tête de la 1ère page.
Mesures : hauteur : 250 mm ; largeur : 200 mm
Notes : "Lettres patentes du Roi pour interprétation de l'Article VIII des lettres Patentes du premier Septembre 1769 concernant le Collège de Mâcon. Données à Versailles au mois de septembre 1770. Registrées en Parlement le 5 août 1771."
L'éclaircissement concerne une prébende préceptoriale accordée au Collège aux dépens du chapitre de la Cathédrale.
Conservation: voir boîte enseignement masculin.
L'éclaircissement concerne une prébende préceptoriale accordée au Collège aux dépens du chapitre de la Cathédrale.
Conservation: voir boîte enseignement masculin.
Mots-clés : Prospectus, règlements, statuts d'établissements
Gestion des établissements d'enseignement
Gestion des établissements d'enseignement
Filière : Lycée et collège classique et moderne
Niveau : Post-élémentaire
Nom de la commune : Mâcon
Nom du département : Saône-et-Loire
Langue : Français
Nombre de pages : 4
Nombre de pages : 4
