Lettre administrative.
Numéro d'inventaire : 1979.30231
Auteur(s) : Louis de Fontanes
Type de document : texte ou document administratif
Éditeur : non renseigné (Paris)
Période de création : 1er quart 19e siècle
Date de création : 1813
Description : Papier à en-tête: "Le Sénateur Grand-Maître de l'Université Impériale" et indications de division administrative. Les bords de la feuille sont déchirés et brunis.
Mesures : hauteur : 315 mm ; largeur : 205 mm
Notes : Lettre adressée à "Monsieur Nougarede Conseiller titulaire de l'Université, président de la commission chargée des fonctions du Conseil académique près de la faculté de droit de Paris." Il y est fait mention de trois dossiers transmis à la commission, sur lesquels son avis est requis. La lettre est datée du 4 juin 1813
Filière : non précisée
Niveau : non précisée
Langue : Français
Nombre de pages : 1
Nombre de pages : 1
