Enquête de moralité.
Numéro d'inventaire : 1979.14985
Auteur(s) : Dufay
Type de document : correspondance
Période de création : 1er quart 19e siècle
Date de création : 1819
Description : Feuillet de papier filigrané, avec en-tête de la Sous-Préfecture de Château-Salins. Bord latéral droit très abîmé.
Mesures : hauteur : 339 mm ; largeur : 217 mm
Notes : Document conservé dans la chemise "Légion d'Honneur".
Lettre du Sous-Préfet de Château-Salins au Grand Chancelier de l'Ordre Royal de la Légion d'Honneur. Il s'agit des résultats d'une enquête de moralité menée à propos de la femme d'un légionnaire.
Lettre du Sous-Préfet de Château-Salins au Grand Chancelier de l'Ordre Royal de la Légion d'Honneur. Il s'agit des résultats d'une enquête de moralité menée à propos de la femme d'un légionnaire.
Langue : Français
Nombre de pages : 3
Nombre de pages : 3