Document administratif.
Numéro d'inventaire : 1979.22390
Auteur(s) : Georges Cuvier
Type de document : texte ou document administratif
Éditeur : non renseigné (Paris)
Période de création : 1er quart 19e siècle
Date de création : 1816
Description : Papier filigrané. Document administratif à en-tête imprimé. Date et signature autographes.
Mesures : hauteur : 292 mm ; largeur : 207 mm
Notes : Document émanent de la Commission de l'Instruction publique, 1ère division, bureau des Lycées. On envoie au préfet eu département du Rhône un extrait du procès-verbal de la séance au cours de laquelle un élève boursier de la ville de Lyon a été nommé au Collège royal de Besançon. L'acte doit en effet être enregistré par le conseil municipal de la ville d'origine de l'élève.
Le document porte la date du 31 décembre 1816, et un accusé de réception du 13 janvier 1817.
Le document porte la date du 31 décembre 1816, et un accusé de réception du 13 janvier 1817.
Filière : non précisée
Niveau : non précisée
Langue : Français
Nombre de pages : 1
Nombre de pages : 1
