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Arrêté d'Institution de Jean Charbonnier comme instituteur à Châtenay-le-Royal (Saône-et-Loire).

Numéro d'inventaire : 1979.09237
Type de document : texte ou document administratif
Éditeur : Ministère de l'Instruction publique (Paris)
Période de création : 2e quart 19e siècle
Date de création : 1838
Description : Imprimé administratif à en-tête du Ministère de l'Instruction publique, complété à la main à l'encre noire.Timbre à sec du Ministère. Impression recto verso. Trace de pliure centrale.
Mesures : hauteur : 255 mm ; largeur : 395 mm
Notes : Au recto: Arrêté de nomination daté du 31 mars 1838 et signé de Narcisse-Achille de Salvandy, de l'Académie française, Ministre Secrétaire d'État au département de l'Instruction publique; Grand-Maître de l'Université. Au nom du Roi.
Au verso: Le maire de Châtenay certifie que le sieur Charbonnier a prêté le serment prescrit par les lois du 31 août 1830 et du 28 juin 1833.
Niveau : Élémentaire
Nom de la commune : Châtenay
Nom du département : Saône-et-Loire
Langue : Français
Nombre de pages : n.p.
Commentaire pagination : 2 pages (recto-verso)
Objets associés : 2000.01916