Arrêt du Parlement concernant les Réglements propres à la Faculté des Arts de l'Université de Paris.
Numéro d'inventaire : 1979.29624
Type de document : texte ou document administratif
Imprimeur : Simon (P.G.) & Nyon (N.H.) Imprimeurs du Parlement
Période de création : 4e quart 18e siècle
Date de création : 1786
Description : Feuillets imprimés non reliés formant livret. Bandeau ornemental et armorié en tête de la 1ère page.
Mesures : hauteur : 270 mm ; largeur : 210 mm
Notes : "Extrait des Registres du Parlement, Du vingt-huit Juillet 1786."
Arrêt du Parlement précisant l'application d'un précédent Arrêt du 10 avril 1786, renouvelant les "Statuts & Réglemens propres & particuliers à la Faculté des Arts de l'Université de Paris." Notamment sur l'autorité du Tribunal de l'Université: discipline, gestion des enseignants.
Conservation: voir boîte enseignement masculin.
Arrêt du Parlement précisant l'application d'un précédent Arrêt du 10 avril 1786, renouvelant les "Statuts & Réglemens propres & particuliers à la Faculté des Arts de l'Université de Paris." Notamment sur l'autorité du Tribunal de l'Université: discipline, gestion des enseignants.
Conservation: voir boîte enseignement masculin.
Mots-clés : Prospectus, règlements, statuts d'établissements
Filière : Université
Niveau : Supérieur
Nom de la commune : Paris
Nom du département : Paris
Langue : Français
Nombre de pages : 7
Nombre de pages : 7
