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De la réhabilitation et du relèvement en matière d'enseignement. Commentaire de la loi du 17 juillet 1908 et du décret du 24 février 1909.
livre
Louis Gobron
1909

Instruction ministérielle relative à l'accomplissement, par les membres de l'enseignement public, des périodes d'instruction dans la réserve et dans l'armée territoriale.
texte ou document administratif
Gaston Doumergue
1909

Nomination d'une institutrice.
texte ou document administratif
Jeanne Clayeux
1909

Décret relatif au relèvement des peines disciplinaires prononcées par les juridictions universitaires.
texte ou document administratif
Gaston Doumergue
Armand Fallières
1909

Chambre des Députés. Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission […] chargée d'examiner : 1° le projet de loi sur le statut et le droit d'association des fonctionnaires; 2° la proposition de loi de M. Lemire, relative à l'état des fonctionnaires civils; 3° la proposition de loi de M. Ferdinand Buisson et plusieurs de ses collègues, relative au statut des fonctionnaires professionnels dans les divers services publics civils.
texte ou document administratif
Chaigne
1909
![Chambre des Députés. Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission […] chargée d'examiner : 1° le projet de loi sur le statut et le droit d'association des fonctionnaires; 2° la proposition de loi de M. Lemire, relative à l'état des fonctionnaires civils; 3° la proposition de loi de M. Ferdinand Buisson et plusieurs de ses collègues, relative au statut des fonctionnaires professionnels dans les divers services publics civils.](/collections-en-ligne/cache/625ee80806f78653949a3fe2/mosaic.jpg)
Sénat. Proposition de loi adoptée par la Chambre des Députés Tendant à accorder un congé spécial de deux mois avec traitement entier aux institutrices en couches.
texte ou document administratif
Henri Brisson
Clémentel
1909

Majuscule et Minuscule : La recherche ne tient pas compte de la casse des lettres (MAJUSCULES/minuscules).
Par exemple, vous obtiendrez les mêmes résultats en recherchant «rouen», «Rouen» ou «ROUEN».
Signes et lettres diacritiques : La recherche ne tient pas compte des signes et lettres diacritiques (accents, ç, etc.)
Par exemple, vous obtiendrez les mêmes résultats en recherchant «abecedaire» ou «abécédaire».
Important :
- L'espace entre deux mots est l'équivalent de « OU »
- Les opérateurs définis dans le tableau ci-dessous doivent être « collés » aux mots ou aux chiffres saisis et chaque mot recherché doit être séparé par un espace.
Exemple : +abecedaire +brod* +rouen
Outil de syntaxe | Définition | exemples |
espace | Équivalent de « OU » | montessori freinet |
+ | Permet d'inclure les résultats de recherche comportant un mot précis | +montessori +jeu |
- | Permet d'exclure les résultats de recherche comportant un mot précis | +pédagogie -maternelle |
* | Permet d'obtenir tous les résultats contenant la racine d'un mot (troncature) | pedagog* |
« » | Permet d'inclure les résultats contenant l'expression exacte | "coopérative scolaire" |